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Angleterre : déclin de la féodalité et naissance du Parlement

Le déclin de la féodalité n’est pas propre à l’Angleterre, on l’a vu aussi en France. Il s’explique bien entendu en France par le renforcement du pouvoir royal mais aussi par le passage à une économie plus monétaire. En Angleterre, pas d’explication par l’affaiblissement du pouvoir royale, mais par l’émergence des marchands, des artisans et l’émergence des villes.

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En particulier par les échanges entre les grandes villes anglaises et grandes villes flamandes et le nord de l’Italie (Lombardie, Vénétie) et qui assure la liaison avec Byzance.

 

Le remplacement des services féodaux en nature par le paiement en argent, le développement des villes qui sont elles affranchies de toutes ces obligations féodales, l’essor aussi de la circulation monétaire, font que ceux que l’on appelle les bourgeois (habitants des bourgs) entendent garder entre leurs mains le monopole des affaires.

 

Par conséquent, déclin de la féodalité, essor du commerce, expansion urbaine : ces 3 phénomène conjugués vont entrainer l’apparition de nouveaux impôts, et avec eux l’intérêt de catégories sociales autres que celle des barons pour ce que l’on appelle la chose publique.

Or en ce même moment d’explosion, la royauté anglaise prend véritablement conscience de l’importance accrue de ses propres besoins. Ce qui évidement la conduit à taxer toujours plus selon la tradition les propriétaires fonciers (les barons) et aussi les marchands. C’est alors que devant cette espèce de surtaxe de la royauté, les barons et les marchands qui là se retrouvent dans un intérêt commun vont former une sorte de front uni et pour exprimer leur opposition très forte à cette royauté, ils vont choisir non pas la voie de la révolte, mais la voix du Parlement. Ils utilisent une voie légale, ce qui est d’une modernité que l’Angleterre est la seule à pratiquer à l’époque.

 

La naissance du parlement d’Angleterre

A l’origine du Grand Conseil. Aussi connu sous le nom de Conseil du Roi.

Il devient le cœur même du gouvernement en Angleterre ; Les barons vont profiter de la minorité du roi Henri III (1216-1270), et pendant celle-ci administrer le royaume au nom du Roi et du coup acquérir une expérience politique très importante, expérience qui allait leur permettre de se poser, voir de s’imposer comme une catégorie politique dont le but essentiel était le contrôle de la royauté. A la majorité d’Henri III, les barons vont avoir affaire en la personne d’Henri III à une personnalité extrêmement faible, extrêmement incompétente mais en revanche extrêmement dispendieuse.

 

Aussi pour freiner la gourmandise du Roi en aides multiples et variées, en subsides. Les barons au Conseil du Roi qui se réunit en 1257 à Oxford, instaurent un ensemble de commissions chargées de la gestion quotidienne et dont les membres seront responsables devant le Conseil du Roi. La aussi, ils sont 24. Qu’est ce que le terme responsabilité évoque ?

 

Irresponsabilité : cela signifie qu’on ne peut pas être renversé par un autre organe. (En France, le PR est irresponsable devant le Parlement)

On assiste donc à un début de monarchie parlementaire, alors qu’en France démarre la marche vers une monarchie de plus en plus absolue.

 

Ces mêmes barons exigèrent le pouvoir de nommer le Chef de la justice, le chef des finances et de nommer les sheriffs, chargés du respect de l’ordre dans les différents comtés. Ils s’emparent donc de 2 domaines essentiels : justice et finance.

 

L’ensemble de ces réformes sont connus sous le nom des provisions d’Oxford.  Ce nouveau statut qui dans le cadre des provisions d’Oxford imposé au roi d’Angleterre, est essentiel parce que les barons exigent que le Conseil du Roi comprenne des membres choisis par eux, et que le commun conseil créé par la Grande Charte et ou entrent quelques représentants des villes, soient réunis 3 fois par an. C’est pourquoi une telle assemblée, qui contrôle les actes du Roi, qui est composé de représentants de la Nation, commence à être appelée le Parlement d’Angleterre.

Il n’en reste pas moins que le Roi a du mal à considérer cette machine à lui distribuer de l’argent : la suite lui donnera tort.

 

Le Parlement de 1295

Le roi Edouard 1er, qui est en guerre contre le Roi de France, a beaucoup besoin d’argent. Il commet une erreur lorsqu’il lève des subsides sans prendre l’autorisation du Parlement et donc au mépris de l’article MC 12 de la Grande Charte. Du coup, Edouard suscite un tollé général chez les barons, dans le clergé, chez les gros propriétaires et les marchands.

 

Cette rébellion prend un tour nouveau : la nouveauté réside dans la forme que prend cette rébellion : elle prend une forme parlementaire. Les barons, le clergé et les marchands obligent le roi à signer devant tous une confirmation de la Grande Charte de 1215 qui l’engage à ne plus imposer sans consentement. A peu près à la même époque, le Parlement prend la forme que nous lui connaissons aujourd’hui

 

La forme actuelle du Parlement

Le clergé pour échapper aux impôts trop fréquents à son goût trouve le moyen d’y échapper : il cesse de siéger au Parlement.

Le départ du clergé a pour conséquence la division de cette assemblée en 2 chambres : la chambre des Lords et la chambre des Communes. Cette dernière compte les marchands des villes et les chevaliers des comtés d’Angleterre. La encore l’Angleterre fait figure d’exception en Europe puisqu’elle est le seul royaume où se regroupe marchands et chevaliers (partout ailleurs, marchands et chevaliers sont opposés). L’alliance marchands-chevaliers allait être la clé de l’accroissement des pouvoirs de ce Parlement, et allait permettre à la chambre des communes d’agir le cas échéant en chambre distincte de la chambre des Lords.

 

De façon d’autant plus indépendante que les représentants des comtés étaient élus par ceux qui possédaient les terres en pleine propriété. Donc à la fin du XIIIème, alors que partout ailleurs en Europe le pouvoir royal se renforce et résiste aux assemblées représentatives (en France, échec des Etats Généraux), en Angleterre on assiste au contraire à la création d’un véritable Parlement.

 

Au XIVème, le Parlement a des pouvoirs de plus en plus importants et chaque fois que un roi ou une reine d’Angleterre (règles de dévolution de la Couronne ne sont pas les mêmes) au omettront de tenir compte des pouvoirs du Parlement il ou elle se heurteront à une sorte de coalition parlementaire, dans un cadre légal, et c’est ainsi qu’à la fin du XIVème, les parlementaires vont mettre au point une nouvelle procédure contre le Roi s’il ne respecte pas les pouvoirs du Parlement.

 

Cette nouvelle procédure consiste à juger le Roi. La chambre des Communes agit alors comme une chambre d’accusation, et la chambre des Lords agissent comme juge. Cette nouvelle procédure qui diminue encore le pouvoir royal et renforce les pouvoirs du Parlement, c’est la procédure d’impeachment.

 

Cet qui est très important, c’est que cette nouvelle procédure non seulement était un moyen pour limiter le pouvoir du Roi, mais elle permettait aussi de s’attaquer à ses ministres. Les ministres deviennent responsables devant le Parlement. C’est ainsi qu’à la fin du XVème siècle était en train de prendre la forme que nous lui connaissons aujourd’hui.

 

Quant à la monarchie, elle devenait de moins en moins absolue, au point d’être dans le cadre de Révolution de Velours, de devenir une monarchie parlementaire en 1689. Remplacement du Roi par Guillaume d’Orange, qui devient roi après avoir prêté serment sur la déclaration des droits. Alors même que le royaume de France est dirigé par Louis XIV, qui a porté à son paroxysme la monarchie absolue (échec total des Etats Généraux, jamais convoqués entre 1610 et 1789). On comprend ainsi pourquoi les révolutionnaires avaient pris comme modèle l’Angleterre


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Auteur : Planete Droit

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