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La cour du Roi et ses composantes

Il faut savoir que c’est l’existence d’un très grand principe qui domine dans la France. Ce très grand principe est très simple : avant de décider, le Roi doit s’informer. C’est une règle fondamentale sur laquelle repose l’exercice du pouvoir. Si bien entendu, il lui revient d’arrêter les décisions en dernier ressort, il lui faut d’abord impérativement (il ne peut pas ses soustraire à cette obligation) consulter les personnes compétentes et les organes compétents.

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Ce devoir, au sens le plus fort du terme, de s’informer et cette obligation de consulter se situe dans la tradition de la féodalité ou le seigneur demandait conseil à ses vassaux, vassaux qui parmi leurs obligations devaient conseil à leur seigneur. Cet espèce d’us et coutume va se transformer au cour de cette période en la Cour du Roi, en latin la Curia Regis (en latin aujourd’hui dans l’Eglise, la curie romaine).

 

Cette notion d’information et de consultation va s’élargir tout au long de notre période, tout simplement parce que nous l’avons vu la royauté de suzeraine devient souveraine. Par conséquent au lieu de s’adresser qu’à ses vassaux, le Roi va s’adresser à toutes les couches de la population : gens des campagnes, gens des villes, qui nous en avons déjà vu la naissance vont se trouver réunis dans une institution que l’on appelle les Etat généraux.

 

Ce qu’il faut savoir, c’est qu’à partir des années 1150, l’entourage royal, ceux qui vivait dans l’entourage du Roi, cet entourage va s’élargir, puisque le Roi étant plus fort, il renoue (il a de nouvelles relations) avec la plus haute aristocratie. Cet entourage s’élargit mais aussi il se transforme. Qu’est-ce à dire ? les petits seigneurs, les petits chevaliers qui entouraient le Roi avec qui il guerroyait, ceux que l’on appelle les membres de sa familia (l’entourage proche, qui donnera en français un familier, qui n’est pas forcément un membre de la parentèle). Ces chevaliers laissent place à d’autres plus instruits, les légistes.

 

Dans le même temps le nombre de questions portées à la connaissance de la royauté augmentent, puisqu’elle affirme son autorité sur le royaume. Toutes ces transformations, ces mutations permettent une meilleure définition au sens premier du terme (une meilleure précision) de la Cour, de la Curia, qui n’est plus conçue comme au temps précédent comme la seule cour de justice, mais comme un ensemble beaucoup plus vaste (c’est le début des organes de gouvernement) auquel vont se rattacher de plus en plus des agents de la royauté et des services.

 

Par exemple, c’est le cas la Cour des Comptes, qui existe toujours, mais qui à l’époque s’occupe de toutes les affaires concernant le domaine du Roi. Aussi du Parlement, qui se détache de la Cour. Désormais, les fonctions qui jusque là étaient mélangées ou pas du tout spécialisées, les fonctions domestiques (de domus, la maison) et les fonctions de gouvernement sont de mieux en mieux définies, et une sorte de séparation organique s’opère entre ce que l’on appelle  l’hôtel le Roi (qui s’occupe des affaires domestiques) et le Conseil Royal qui lui en revanche va s’occuper des affaires de gouvernement. Aux époques précédentes un même personnage exerçait et les fonctions domestiques, et les fonctions de gouvernement

 

L’hôtel le Roi

C’est ce que l’on appellera au XVIIème et XVIIIème la maison du Roi, ce qu’on appelle aujourd’hui les ors de la République.

 

L’hôtel le Roi est constitué par des officiers (quelqu’un qui exerce un office), grands ou inférieurs, et plus généralement cet hôtel est constitué par l’ensemble des personnels qui appartiennent à cet hôtel. Au fond, il comprend tous les officiers inférieurs dans la hiérarchie qui sont chargés de gérer le quotidien du Roi, d’assurer toutes les tâches, et en particulier celles du déplacement, parce que la royauté même si elle commence à se fixer à Paris, est une royauté très itinérante.

 

Quand il se déplace, le Roi le fait avec tout son train (Roi, Reine, entourage, les coffres et aussi le trésor et même les archives royales – ce qui fait qu’un jour Philippe Auguste les a perdues dans une embuscade de Richard Cœur de Lion). C’est un déplacement colossal. Ce qui fait que le personnel est extrêmement important, et qu’il a fallu pour la royauté prendre un certain nombre de mesures, et la première grande ordonnance qui réglemente ce train de maison, c’est celle prise par Saint-Louis en 1260, qui regroupe ces officiers en 6 ministériats (c’est-à-dire des métiers). Ces 6 métiers sont la paneterie, l’échansonnerie (échanson : celui qui s’occupe des bouteilles), la cuisine, l’écurie, la fruiterie et, très important, la chambre.

 

Au delà de ces métiers, l’hôtel le roi doit assurer sa gestion financière, et il se dote d’une administration propre, avec une caisse et une comptabilité spécifique, tenue par un clerc qui est averti des questions financières. Mais ce qu’il faut voir au-delà de ce qu’un historien a appelé la ruche nourricière, les officiers qui nous intéressent plus particulièrement sont les officiers supérieurs, et notamment les grands officiers de la Couronne et les officiers ordinaires de l’hôtel.

 

Les grands officiers de la Couronne

Qui sont-ils ? le sénéchal, le connétable, le chambrier, le bouteiller (qui s’occupe des caves royales), tous ces grands officiers qui étaient à l’époque précédente très important, sont devenus détenteurs à notre époque d’office, de charges qui deviennent honorifiques, qui sont vidées de leur substance. Le seul grand officier de la Couronne qui maintient son statut, c’est le chancelier. Les autres attributions honorifiques et ceux qui vont nous intéresser seront les officiers domestiques.

 

Le chancelier

Le Chancelier est depuis longtemps, et encore à notre époque, et encore au cours des siècles à venir, est par sa fonction au cœur du gouvernement royal. Il l’est d’autant plus à l’époque qui nous intéresse que l’usage de l’écrit politique et administratif se diffuse, se répand, en particulier avec les progrès de la culture juridique. Signe qui ne trompe pas, le chancelier qui aux époques précédentes était choisi parmi le clergé, est maintenant choisi parmi les légistes (ex : Pierre Flotte).

A éviter : au final,…. Le mot « symptomatique » est un terme médical. Donc ne pas dire « il est symptomatique que… »

 

Le rôle extrêmement important de cet officier puisque c’est lui surveille la rédaction des actes royaux (et le Roi prend de plus en plus d’ordonnances) mais il en assure aussi l’authenticité. Son authenticité est garantie par l’apposition par le chancelier du sceau royal. Chaque Roi a son sceau. Et qui a la garde du sceau royal ? Qui est le garde des sceaux ? Le chancelier.

C’est sous l’autorité du chancelier, éminent personnage, que sont rédigés tous les actes que le Roi décide en son Conseil, que d’ailleurs ces décisions soient des mesures spéciales (par ex un diplôme, un jugement) ou des mesures générales (ordonnances, édits…)

 

Et de plus c’est à lui que revient d’examiner si les dispositions arrêtées dans tel ou tel acte sont conformes à la tradition royale. Si d’aventure un texte semble critiquable dans sa teneur, le chancelier fait remontrance au Roi. (Une remontrance : il lui démontre) et le chancelier refuse d’apposer le sceau royal. 2 cas de figure : ou le Roi accepte la remontrance, ou le Roi refuse de faire droit aux critiques de son chancelier, alors l’acte est quand même expédié, mais il est assorti de la formule suivante : « scellé mais scellé de l’exprès mandement du Roi ». ce qui signifie que ceux qui recevront l’acte verront que le chancelier n’était pas d’accord avec le Roi, que le Roi est passé par-dessus, et que par conséquent le chancelier a dégagé sa responsabilité (très important).

 

On voit donc que le rôle de cet officier est considérable, et il deviendra de plus en plus considérable. D’ailleurs, en l’absence du Roi, c’est le chancelier qui préside le Conseil. En d’autres termes, il faut figure de chef du Gouvernement. Il n’est est pas du tout de même des autres officiers de la Couronne qui sont devenus des officiers domestiques.


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Auteur : Planete Droit

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