Les raisons de la Grande Charte
Doit sa naissance aux affrontements de Jean sans Terre et ses barrons
Les rois successifs avaient réussit à imposer un pouvoir fort car ils avaient su respecter l’équilibre entre les droits et les devoirs. Lorsque Jean sans Terre au mépris des règles fondamentales du droit féodal, lève des impôts exorbitants… La rébellion des barons prend une ampleur colossale.
Dans le même temps, Jean sans Terre voulut exiger des contributions des autres villes, ce qui entraina une révolte urbaine. En complément, la guerre avec la France, les anglais perdent la Normandie
1204 : Jean sans Terre s’est mis à dos : les barons, les villes, le roi de France, le Pape
- conflit portant sur le futur candidat au siège de l’archevêque de Canterbury.
Pape : Innocent III excommunie Jean sans Terre et jette l’interdit sur tout le royaume (plus aucune cérémonie ne peut avoir lieu dans le royaume)
1214 : bataille de Bouvines
Défaite anglaise => révolte générale de tous les barons d’Angleterre, auxquels s’ajoute quelques bourgeois très influents
1215 : Jean sans Terre est contraint de signer la Grande Charte
La destinée de la Grande Charte
MC 12 : aucun impôt ou aucune aide ne sera imposé sans le consentement du commun conseil
Le Roi est pieds et poings liés en matière d’impôts
MC 15 : le Roi ne nommera aucune personne comme juge, comme sheriff, comme huissier à moins que ceux-ci ne connaissent les lois du pays
Extrêmement important : sauf à nommer quelqu’un de compétent, le Roi doit passer par le consentement du commun conseil
Capital : MC 39 : il est quasiment à l’origine de ce qu’on appelle aujourd’hui les droits de l’homme
« Aucun homme libre ne pourra être arrêté, emprisonné, privé de ses biens, exilé et nous ne nous en prendrons pas à lui et nous ne délivrerons pas de mandat sans jugement en bonne et due forme selon la loi du royaume »
Homme libre : nous sommes en 1215 : il y a des serfs. Cet article est l’origine de l’habeas corpus, à l’origine de la présomption d’innocence…
Il est évident qu’en 1215 homme libre excluait du champ d’application de la loi tous ceux qui étaient tenus en servage (qui n’a pas été aboli pour autant) ; Ce qu’il faut souligner, c’est quand le servage sera aboli (entre XIVème et XVème) cet article s’appliquera à tous en Angleterre.
Ce qui fait que cela soit dès 1215 ou au XIVème l’Angleterre est en matière de protection des droits humains est très très en avance sur tous les autres états européens, et cette avance elle la gardera.
Article MC 61 : commission permanente de 24 barons placés à coté du Roi et dont le rôle consistait à veiller sur les actes royaux. Ces barons placés à coté du Roi en fait pour le contrôler, ces barons devaient impérativement être élus par une assemblée de représentants des catégories supérieures de la nation. C’est l’origine du commun conseil.
Ce qui veut dire très concrètement qu’était créé en 1215 quoi donc ? Hé bien un mécanisme de contrôle du pouvoir royal. Dès lors que ce mécanisme commençât de voir le jour, il devenait inutile pour les barons, pour les grands du royaume, pour les évêques, même pour les représentants les plus importants des villes, de recourir à la violence ou à la révolte, puisqu’avec ce commun conseil, tous, c’est-à-dire tous les représentants de la nation, avaient un cadre légal pour le cas échéant mener leur opposition, leur lutter contre la royauté si d’aventure ils n’étaient pas politiquement en accord avec elle.
Et donc les barons qui ont arraché la Grande Charte avait rencontré une très grande victoire sur la royauté anglaise ne se sont pas suffisamment méfiés : ils allaient devoir à leur tour compter sur l’arrivée dans l’arène politique d’une nouvelle catégorie sociale, à savoir celle que représentait les marchands. L’émergence de cette nouvelle catégorie sociale (qui émerge de la même façon en France). En Angleterre aussi l’émergence de cette nouvelle catégorie est le signe de l’affaiblissement de la féodalité
Aussi n’est il pas exagéré de dire que le Grande Charte en tous ses articles contient en elle mêmes les prémices du Parlement.
